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PRISME
Mentions légales
Cadre juridique

Mentions légales

Identification de l’éditeur, conditions d’utilisation du site, hébergement et propriété intellectuelle de PRISME MEDIA.

Dernière mise à jour · 14 septembre 2026
Informations administratives à finaliser avant l’ouverture commerciale. Les numéros SIREN/SIRET, l’adresse professionnelle et les coordonnées légales complètes de l’hébergeur ne sont pas encore tous renseignés. Ils ne sont donc pas inventés ici. Contact juridique et données personnelles : admin@prismemedia.org.
01

Éditeur et direction de la publication

PRISME MEDIA est un média édité par Zakaria Dabone, entrepreneur individuel établi en France. La marque éditoriale utilisée sur le site est PRISME, avec la signature « Pouvoirs, Peuples, États & Récits ».

Directeur de la publication : Zakaria Dabone.

Les informations d’immatriculation de l’entreprise individuelle (SIREN/SIRET, RNE) et l’adresse professionnelle seront ajoutées ici dès leur validation. Contact juridique : admin@prismemedia.org.

02

Hébergement

Le service est construit et hébergé au moyen de Floot, Inc. L’infrastructure de production de Floot s’appuie notamment sur des services cloud gérés.

Les coordonnées légales complètes de l’hébergeur seront reproduites ici avant l’ouverture commerciale. Site du prestataire : floot.com.

03

Propriété intellectuelle

La structure du site, son identité visuelle, les textes, dossiers, chronologies, cartes, bases documentaires, visualisations, sélections de sources, logos et éléments éditoriaux originaux sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire ou exception prévue par la loi, toute reproduction, extraction substantielle, adaptation, republication ou exploitation commerciale nécessite une autorisation préalable. La citation courte reste possible lorsqu’elle respecte le droit applicable, mentionne clairement PRISME MEDIA et renvoie vers le contenu d’origine.

Les documents d’archives ou contenus de tiers restent soumis aux droits de leurs titulaires respectifs et sont identifiés autant que possible avec leur source et leur statut.

04

Responsabilité et liens externes

PRISME MEDIA s’efforce de publier des informations vérifiées et contextualisées. Des erreurs peuvent néanmoins subsister ; elles ont vocation à être corrigées lorsqu’elles sont établies. Les contenus ne constituent ni un conseil juridique, financier ou diplomatique, ni une instruction opérationnelle.

Le site peut renvoyer vers des sources, archives ou services externes. PRISME MEDIA ne contrôle pas leur disponibilité, leur sécurité ni leurs politiques de confidentialité et n’est pas responsable de leurs contenus.

05

Droit applicable

Le site et ses services sont soumis au droit français, sous réserve des règles impératives applicables au lieu de résidence d’un consommateur lorsqu’elles s’imposent.

Les modalités relatives aux abonnements sont précisées dans les Conditions générales de vente et le traitement des données dans la Politique de confidentialité.