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Historic Prism
Mentions légales
Cadre juridique

Mentions légales

Identification de l’éditeur, conditions d’utilisation du site, hébergement et propriété intellectuelle de Historic Prism.

Dernière mise à jour · 15 septembre 2026
Informations administratives à finaliser avant l’ouverture commerciale. Les numéros SIREN/SIRET, l’adresse professionnelle et les coordonnées légales complètes de l’hébergeur ne sont pas encore tous renseignés. Ils ne sont donc pas inventés ici. Contact juridique et données personnelles : formulaire de contact Historic Prism.
01

Éditeur et direction de la publication

Historic Prism est la marque éditoriale exploitée par Zakaria Dabone, entrepreneur individuel établi en France.

Directeur de la publication : Zakaria Dabone.

Le nom juridique/commercial officiel, les numéros SIREN/SIRET et RNE ainsi que l’adresse professionnelle seront affichés après validation du profil juridique. Contact juridique : formulaire de contact Historic Prism.

02

Hébergement

Le service est construit et hébergé au moyen de Floot, Inc. L’infrastructure de production de Floot s’appuie notamment sur des services cloud gérés.

Les coordonnées légales complètes de l’hébergeur seront reproduites ici avant l’ouverture commerciale. Site du prestataire : floot.com.

03

Propriété intellectuelle

La structure du site, son identité visuelle, les textes, dossiers, chronologies, cartes, bases documentaires, visualisations, sélections de sources, logos et éléments éditoriaux originaux sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire ou exception prévue par la loi, toute reproduction, extraction substantielle, adaptation, republication ou exploitation commerciale nécessite une autorisation préalable. La citation courte reste possible lorsqu’elle respecte le droit applicable, mentionne clairement Historic Prism et renvoie vers le contenu d’origine. Lorsqu’une page affiche une mention spécifique « Republication encadrée », cette autorisation limitée ne vaut que dans les conditions indiquées sur cette page.

Les documents d’archives ou contenus de tiers restent soumis aux droits de leurs titulaires respectifs et sont identifiés autant que possible avec leur source et leur statut.

04

Responsabilité et liens externes

Historic Prism s’efforce de publier des informations vérifiées et contextualisées. Des erreurs peuvent néanmoins subsister ; elles ont vocation à être corrigées lorsqu’elles sont établies. Les contenus ne constituent ni un conseil juridique, financier ou diplomatique, ni une instruction opérationnelle.

Le site peut renvoyer vers des sources, archives ou services externes. Historic Prism ne contrôle pas leur disponibilité, leur sécurité ni leurs politiques de confidentialité et n’est pas responsable de leurs contenus.

05

Droit applicable

Le site et ses services sont soumis au droit français, sous réserve des règles impératives applicables au lieu de résidence d’un consommateur lorsqu’elles s’imposent.

Les modalités relatives aux abonnements sont précisées dans les Conditions générales de vente et le traitement des données dans la Politique de confidentialité.